Termes et conditions

Disponibilité du Site Web

 

Malgré nos efforts attentifs dans la création du site web, certains problèmes techniques indépendants de notre contrôle peuvent survenir. Nous ne pouvons garantir un accès ininterrompu et sans erreur au site web en tout temps, la résolution immédiate des défauts, ni que le site web/serveur soit exempt de virus. De plus, en raison des travaux de réparation et de maintenance, ainsi que de la fourniture de nouveaux services, la disponibilité du site web peut être restreinte.

 

Limitation de Responsabilité

 

La présente clause de non-responsabilité s’applique uniquement en l’absence de négligence grave ou de comportement intentionnel. Si des parties ou des formulations individuelles du présent texte ne respectent pas, ne respectent plus ou ne respectent pas complètement la situation juridique applicable, les parties restantes du document demeurent inchangées dans leur contenu et leur validité.

 

La société ne garantit pas l’actualité, la correction, l’intégralité ou la qualité des informations fournies. Les demandes de responsabilité à l’encontre de la société, liées à des dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par l’utilisation d’informations incorrectes ou incomplètes, sont fondamentalement exclues.

 

La société prendra des précautions raisonnables pour éviter la perte, l’abus ou la manipulation de vos données personnelles.

 

La société souligne que la transmission de données sur Internet n’est jamais entièrement sécurisée et, par conséquent, aucune garantie ne peut être fournie quant à la sécurité des données envoyées sur Internet.

 

Toutes les offres sont non contraignantes. La société se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, de supprimer ou d’interrompre temporairement ou définitivement des parties des pages ou l’ensemble de l’offre sans avis séparé.

 

Références et Liens

 

Dans le contexte de ce site web, les références directes ou indirectes à des sites web externes (« hyperliens ») qui sont hors de la responsabilité de la société n’engageraient la responsabilité de la société que si celle-ci est consciente du contenu et s’il est techniquement possible et raisonnable de prévenir l’utilisation en cas de contenu illégal.

 

La société déclare explicitement qu’au moment de la création du lien, aucun contenu illégal n’était reconnaissable sur les pages liées. La société n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, le contenu ou l’auteur des pages liées/connectées. Par conséquent, la société se distancie explicitement de tout le contenu de toutes les pages liées/connectées qui ont été modifiées après la création du lien. Cette clause de non-responsabilité s’applique à tous les liens et références établis dans l’offre Internet de l’auteur, ainsi qu’aux entrées externes dans les livres d’or, les forums de discussion et les listes de diffusion créées par l’auteur. Le fournisseur de la page vers laquelle un lien a été établi, et non celui qui se contente de faire référence à la publication respective via des liens, est seul responsable du contenu illégal, incorrect ou incomplet, et notamment des dommages découlant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations présentées.

 

Droit d’Auteur et Droit des Marques

 

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